Lors du Grenelle de l’environnement, l’État a affirmé vouloir diviser par quatre la consommation énergétique totale du parc de bâtiments d’ici 2050. D’où l’émergence du label BBC : bâtiment basse consommation.
Le label BBC fixe la consommation maximale énergétique pour les logements neufs à 50 kWh/m²/an, soit quatre fois moins que les normes fixées depuis 2005. Les kWh/m²/an désignent des unités de mesure de la consommation d’énergie primaire par unité de surface et par an. C’est par leur biais que l’on mesure la performance énergétique d’un bâtiment, selon cinq critères : le chauffage, le rafraîchissement, la ventilation, l’eau chaude sanitaire et les auxiliaires de chauffage et d’éclairage. Mais la mesure peut être pondérée par un coefficient prenant acte de l’altitude et de la zone climatique : en Bretagne, les exigences sont de 55 kWh/m²/an.
Est également prise en compte la perméabilité à l’air du bâtiment, par une valeur qui quantifie le débit de fuite traversant l’enveloppe, exprimée en m3/h.m² d’enveloppe. Valeur qui doit être inférieure à 0,6 m3/h.m² dans une maison et à 1 m3/h.m² dans les immeubles collectifs.
Quels sont les avantages de construire BBC ?
Si la construction d’un bâtiment BBC entraîne des frais plus conséquents, les avantages qu’elle représente sont non négligeables :
– Le coût de fonctionnement du logement est réduit par les importantes économies d’énergies.
– La revente ou la location du logement est facilitée, notamment par une adaptation plus aisée à l’évolution des réglementations sur les performances énergétiques.
– Des banques ont mis en place des prêts bonifiés, permettant aux particuliers d’obtenir un prêt à taux réduit dans le cadre d’un investissement lié à l’acquisition ou à la construction d’un logement respectant la norme environnementale « BBC ».
– Enfin, et surtout, il y a les avantages fiscaux : les réductions fiscales privilégient de plus en plus les contribuables acquéreurs de logements basse consommation. Depuis le 1er janvier 2009, le crédit d’impôt de ces acquéreurs porte sur 7 ans au lieu de 5 et sera, pendant toutes ces années, de 40 %.
À noter également : le crédit d’impôt sera revu à la baisse pour les logements non conformes. De 40 % la première année et 20 % les années suivantes, il passera respectivement à 30 % et 15 %.
En 2013, la norme BBC sera obligatoire. Et pour bénéficier d’avantages fiscaux, il faudra répondre, cette fois, à la norme BPOS (bâtiment à énergie positive), plus exigeante.
Juliette Speranza