Vous possédez une caravane et vous voulez obtenir une carte grise ? Si oui, alors vous êtes au bon endroit pour vous informer. En effet, que ce soit pour une caravane ou une remorque, la carte grise est une nécessité. Bien évidemment, il existe des cas dans lesquels avoir un tel document n’est pas nécessaire. Pour l’avoir, il faudra fournir un certain nombre de documents. Dans cet article, nous vous invitons à la découverte des pièces obligatoires pour avoir une carte grise caravane. En fait, elles dépendront du type de caravane concerné.
Les pièces pour une caravane neuve
Les pièces à fournir pour obtenir la carte grise de sa caravane diffère selon le cas. En effet, il existe plusieurs types de caravane dont celle neuve. Pour ce cas, vous avez besoin de quelques pièces très importantes, lorsque l’achat a été effectué sur le territoire français. Il s’agit par exemple de l’attestation de dédouanement que le cessionnaire devrait normalement vous fournir. Aussi, il vous faudra fournir le formulaire Cerfa 13749*05 ou 3 en 1. Celui-ci est généralement délivré par le constructeur de la remorque ou son représentant sur le territoire français. Une demande d’immatriculation, une facture ou certificat de cession sont aussi des documents très importants en la matière.
Mais lorsque votre caravane est acquise à l’étranger, les pièces sont différentes. Vous aurez besoin ici d’un certificat de cession qui vous permettra d’avoir votre plaque caravane. Lorsqu’elle provient d’un pays de l’Union européenne, vous devez également fournir un certificat fiscal. Hors l’Union européenne, il vous faudra un certificat de dédouanement 846 A. Enfin, le certificat de conformité communautaire est également exigé.
Les pièces à fournir pour une caravane d’occasion
Il n’est pas rare de voir que de nombreuses personnes achètent leur véhicule en occasion. C’est souvent le cas pour les caravanes. Pour obtenir sa carte grise, il y a certaines pièces très importantes à fournir. Elles diffèrent, selon que l’achat soit fait en France ou à l’étranger. Lorsque la caravane est achetée en occasion en France, vous aurez besoin de l’ancienne carte grise barrée, mais aussi de la preuve de la souscription à une assurance. Il en est également de même du formulaire Cerfa du certificat d’immatriculation. Le procès-verbal de contrôle technique datant d’au moins 6 mois et le certificat de cession sont aussi très importants.
Lorsque votre caravane est acquise à l’étranger, voici les pièces que vous devez fournir pour obtenir sa carte grise. Il vous faudra une preuve de propriété du véhicule ou alors de son certificat d’immatriculation. Le certificat de cession ou une facture sera aussi important pour justifier la transaction de la vente. Lorsque la caravane n’est pas dispensée, vous devez aussi fournir la preuve d’un contrôle technique. Pour une caravane achetée hors de l’Union européenne, il vous faudra un certificat de dédouanement. Dans le cas contraire, si elle est acquise dans un Etat de l’Union européenne, alors un certificat fiscal sera nécessaire.
Vous avez donc tout ce qu’il faut pour obtenir la carte grise de votre caravane. Les pièces diffèrent, selon qu’il s’agisse d’un achat neuf ou d’un achat d’occasion.