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Une habitation à loyer modéré est un logement géré par un organisme public ou privé qui bénéficie d’un financement public partiel. En 2005, la France compte près de 4,5 millions de logements sociaux qui représentent environ 19% du parc de logements principaux et 43 % du marché locatif total. Les HLM hébergent plus de 12 millions de personnes.
Recherche HLM désespérément…
Avec plus d’un million de demandeurs de HLM en France, décrocher un logement social relève du miracle. Pourtant, chaque année, des familles bénéficient de ce type d’appartement connu pour les loyers plutôt bas. L’attribution, repose essentiellement sur des critères sociaux. Sauf que la demande dépasse largement l’offre. Résultat, on peut parfois attendre dix ans avant de décrocher un HLM.
Décrocher un logement social, c’est un peu comme gagner au Loto… non? En tout cas, Paul, 44 ans l’a longtemps pensé. «On m’a attribué un logement social au bout de dix ans», lance t-il presque amusé. Ce parisien, originaire de grande banlieue s’installe à Paris au début des années 90. «A l’époque, je louais un appartement dans le privé avec ma compagne, un petit deux pièces, 45 m2 dans le 18e arrondissement. » Montant du loyer, autour de 650 euros (3950 francs), Lui est employé dans une société informatique, elle, vendeuse. Jusqu’ici tout va bien. Sauf quand les enfants pointent le bout de leur nez. «Nous avons eu un bébé en 1996. Du coup, l’appartement est rapidement devenu serré » explique t-il. Nous avons donc fait une demande de logement social pour payer obtenir un appartement plus grand et surtout bénéficier d’un loyer indexé sur les revenus du couple. «A deux, nous tournions autour de 2900 euros, 19000 francs par mois à deux», confie t-il.
Patient, il suit la procédure et surtout renouvelle sa demande chaque année, une obligation. Ce n’est qu’en 2006 qu’il décroche un 70 m2 dans l’est parisien. Le loyer, un peu plus de 500 euros, est calculé en fonction des revenus du couple.
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Un bon plan, vraiment ?
Le calcul des ressources, un point clé quand on parle attribution de HLM. « En région parisienne comme dans tout le territoire, les plafonds vous donnent droit ou non à un logement social rappelle l’Office départemental des HLM des Hauts-de-Seine». Et de poursuivre, «pour un célibataire, le plafond des revenus ne doit pas dépasser 24306 euros net imposables par an pour Paris et les communes limitrophes contre 21132 euros en Province.»
Autrement dit, le logement social est réservé aux ménages les plus modestes. Un point à rappeler car l’attribution de HLM nourrit un certain nombre de fantasmes. Comme la nécessité de copiner avec les élus pour voir sa demande aboutir. Et quand on aborde cette pratique que beaucoup pensent courante, l’organisme des Hauts-de-Seine ne dit pas oui. «On ne peut pas dire que copiner avec les élus puisse vous donner un HLM. N’oublions pas que le critère principal, c’est bien les revenus faibles et pas les relations que l’on peut avoir… » Mais l’organisme ne dit pas non, pour autant. «Là, où il y a copinage, c’est quand les élus signalent aux opérateurs HLM les cas sociaux de leur ville, des foyers en grandes difficultés.»
Réservé aux pistonnés ?
L’office départemental des Hauts-de-Seine comptabilise à l’heure actuelle «pas moins de 23000 demandeurs sachant qu’il s’en libère 1500 par an, d’où des délais si longs…», sachant que le département n’est pas représentatif des 140 organismes HLM d’Ile-de-France et encore moins des 800 structures recensées dans le pays. «Nous avons de grandes disparités sociales dans le 92 et surtout le Conseil général est un soutien très important.» A l’échelle francilienne, le chiffre passe à 382000 demandeurs!
Le mode de répartition des logements accentuent également aussi les délais. Sur 1500 logements disponibles à l’Office, seuls 400 sont directement gérés par l’organisme. La raison? L’Etat, financeurs public de HLM, récupère une partie du contingent destinée aux foyers prioritaires dans le cadre notamment de la loi Dalo* (25%) mais aussi aux agents de l’Etat (5%). D’ailleurs, Virginie, agent public, a obtenu un 60 m2 en deux mois seulement, dans une commune du Val de Marne. Montant du loyer, 550 euros. Les entreprises disposent également d’une « part » de logements sociaux auprès des organismes HLM. «Toutes les entreprises de plus de 50 salariés collectent dans un fond qui donne lieu à des attributions, variant en fonction des montants versés.» Le fameux 1% patronal.
Agent de l’Etat ou salarié, c’est un peu la voie royale pour décrocher un logement social rapidement. Une chance. Car à Paris, par exemple, les chiffres donnent le vertige. Dix ans voire plus avant de se voir confier les clés d’un HLM. Mais le nombre élevé des prétendants aux HLM n’explique pas totalement cette situation. Selon l’Aorif, qui regroupe les organismes HLM de la région, les taux de rotation très bas sont un volet du problème. Particulièrement en région parisienne. «Il est de 6,5% contre près de 9% dans le reste du territoire. Les gens restent dans ces appartements rendant les délais d’attente toujours pus longs», note l’Aorif. Et parfois, les locataires voient leurs situations professionnelles s’améliorer. Leurs revenus aussi. Jusqu’à dépasser les plafonds… » Dans ce cas, la loi SLC, supplément loyer solidarité, prévoie une augmentation du loyer.» En pratique, très peu d’occupants en Ile-de-France dépassent les plafonds grâce au droit au maintien.
Du coup une fois décroché, qui est prêt à lâcher un HLM? Pas grand monde, encore plus si il est bien situé. Pas étonnant que certains multiplie les chances d’obtention. « Plus on diversifie les sources de demandes et plus on a de chances d’être logé en HLM.» Dans un département, la mairie, la préfecture et l’organisme HLM peuvent chacun recevoir une demande de la même personne. En dépit du fait qu’un numéro unique de demandeur vous soit attribué… «Ce système est en cours d’amélioration car il n’est pas logique de faire plusieurs demandes dans la même zone», précise t-on à l’Aorif. Un autre raison pour expliquer le nombre faramineux des demandes, « toutes les communes ne font pas beaucoup d’efforts pour augmenter le parc…La loi SRU obligent pourtant les communes à avoir 20% de logement sociaux.» Toutes n’ont pas de foncier certes. Mais « elles pourraient très bien faire de l’acquisition-transformation», soulige l’Aorif. On achète un immeuble entier pour le transformer en logement social. Des solutions existent donc. Reste à les mettre en œuvre…
Principaux types de financement de logements sociaux dits HLM:
PLAI : Prêt locatif aidé destiné aux revenus modestes.
PLUS : Prêt locatif à usage social destiné aux revenus moyens.
PLS: Prêt locatif d’intégration destiné aux revenus plutôt élevés dans le cadre des plafonds HLM.
Aorif : Union sociale pour l’habitat d’Ile-de-France www.aorif.org
demande simultanée de HLM auprès directement à la mairie, la préfecture ou l’organisme HLM où vous souhaitez vous installer.
Loi Dalo dite loi opposable au logement du 5 mars 2007.Si une personne mal logé peut formuler un recours pour que l’Etat lui trouve un logement.
Loi SRU dite loi Gayssot, du nom du ministre qui en est l’auteur date du 13 décembre 2000. Elle contraint les communes à se doter d’un seuil minimal de logements sociaux.
Nadia Moulaï
Pour aller plus loin
Offrir une offre réelle de logements intermédiaires (type lois robien intermédiaire) ou créer une tranche supérieure aux critères acceptés dans les ESH ne serait-il pas une solution? La marche de loyer entre le social et l’intermédiaire est trop importante, surtout lorsqu’on rajoute les aides au logement qui aggrave la situation. Les bénéficiaires de HLM ayant des revenus en hausse et ne devenant plus exigibles à de nouveaux appartements sociaux abordables monopolisent les anciens logements. Permettre une monté en gamme à cette population ne résoudrait-il pas en partie le problème? Cette catégorie à revenue moyens (trop pour le social, trop peu pour le privé) ne représente-t-elle pas la plupart des Français?
Autre pensée. La France est-elle prête a arrêter les ESH pour que tout le monde puisse habiter n’importe et être aidé en cas de faibles revenus par les AL et un prix de marché de base pour des prêt intermédiaires?
On fait un faux procès aux origines étrangères….en bas de chez moi, il y a un monsieur qui part souvent en voyage et qui revient de temps en temps et qd il revient, il est si bruyant que je suis contente qu’il soit souvent absent, tout comme celui à côté qui a ses écuries, lorsqu’il est là, il est si bruyant que je sursaute à chq colère qu’il pousse….on ne sait contre quoi ou qui d’ailleurs. Ils ont chacun un F3….moi j’ai eu mon F2 en 2 ans et demi en harcelant les élus et en écrivant également à la préfecture de Paris, j’ai un dossier qui fait une tonne, j’habitais dans une chambre de bonne, avec les sanitaires sur le pallier (insalubres en prime !)….les gens s’imaginent souvent des choses délirantes sur les “pauvres”, lorsqu’ils sont au RMI, on les imagine pleins aux as, comme si être RMIste conférait un droit mystérieux à qui on donnerait des tas de privilèges….ce n’est pas mon cas. J’ai un enfant autiste et il m’est impossible de travailler du fait de la prise en charge très contraignante au niveau des horaires de mon enfant.
Par ailleurs, concernant le chauffage, je paye environ 150 euros de gaz tous les deux mois en été et 300 euros tous les deux mois en hiver….l’électricité ça tourne autour de 75 euros tous les deux mois. J’ai dit que mes voisins en dessous et à coté sont rarement là et bruyants lorsqu’ils sont là, mais la voisine du dessus est un pure cauchemar et handicapée pourtant, je ne sais pas ce qu’elle fabrique, elle tape au marteau et malgré les lois en vigueur qui normalement punissent la régularité de la nuisance, les HLM m’ont dit que puisqu’il n’y a que moi qui me plaigne de sa nuisance, je devais me débrouiller avec la Police ou faire intervenir un Huissier de Justice pour faire constater. Donc, je dois deviner lorsqu’elle est chez elle et dans ses moments de folie ou guetter la nuit, noter les moments où elle claque les portes en pleine nuit, qu’elle marche avec ses sabots, etc.
Alors oui, j’ai un appartement plein de charme, qui date de 1938, les installations électriques sont vétustes, on a manqué plusieurs fois un incendie, les interphones ne fonctionnent pas de manière continue, les ascenseurs sont souvent en panne, la cour souvent sale, des gens jettent des préservatifs et autres trucs du genre tampax, qd il n’y a pas des tarés qui jettent des effets personnels par la fenêtre, enfin, c’est devenu habituel, on ne s’étonne plus de rien. On a des cas sociaux qui mettent le feu dans leur logement, manquant de nous faire tous sauter, mais on ne leur coupe pas le gaz, on attend sans doute que nous autres dommages collatéraux périssions pour qu’ils puisse reconstruire un autre immeuble avec l’argent de l’assurance. Sinon, vous pensez ce n’est pas rentable.
Si j’avais les moyens d’habiter ailleurs (même dans les logements à loyers intermédiaires), même pouvoir obtenir un prêt à l’accession de la propriété, je le ferais sans hésiter, ras le bol des cas sociaux ! Quelque soit leur couleur ! La nuisance n’a pas de couleur, je la subis qu’elle que soit son origine socio-racio-économico-culturelle….!
Vous voulez mon HLM ? Un F3 de 59 m2 à Paris 19ème ? Trouvez moi une tite maison, permettez moi de l’acquérir et je vous laisse le super HLM spécial cas sociaux ! Rêvez en, vous trouverez finalement votre vie moins pénible que la mienne ici….mes parents qui ont les moyens n’ont pas eu envie de se porter garants pour moi, eh oui là non plus, la couleur des parents pervers narcissiques n’est pas préétablie. Alors, cessez de rêver aux HLM de “LUXE” et dites vous que c’est une chance de pouvoir s’en passer. Sinon, retroussez les manches et harcelez tous les interlocuteurs en leur exposant la gravité de votre situation, comme je l’ai fait ! et ne lâchez pas le morceau !
Longue vie à la Reine dans son palais HLM !
Je travaille dans un service HLM est clairement il y a copinage. Le directeur qui bloque 5 pavillons HLM pour ces relations professionnels, c’est vrai!!! Un exemple suffit mais les abus sont multiples.
Mais un amis de moi qui habite depuis l’epoque ou lui ”etais le seul etranger” (europen) a Tolbiac. Aujourd’hui comme il dit ” moi et ma femme (francaise et blanche) nous sommes avec peut être 5-6 encore familles francaises les seules locataires blancs.”
Peut-être sa declaration est significative.
N’est pas?
Je connais aussi des gens qui passent presque 4 heures par jour dans les transports pour aller travailler, ne trouvant pas de logement accessible à proximité…
HAHAHAHAHAHAHAHAHAHA comme si j’allais habiter dans des HLM :
CA PU LA RACAILLE OUAIS !!
bonjour
je suis trés content des logements HLM ,la preuve j’en ai eu deux en 1 mois plua mes amis on pu en avoir en 2 semaines ,un peu cher entre 700 euros pour un troix piéces et 1000 euros pour 4 pieces qui dis logement sociaux?
D’une part sois déjà heureuse d’avoir un toit sur la tête….et d’autre part les problèmes que tu décris arrivent aussi bien à quelqu’un hors hlm qu’avec hlem fait pas généraliser!!!!
Et remercier tes voisins maghrébins et portugais car ils entretiennent les locaux c’est honteux!!!!!!!! personne ne t’a parlé d’origines avant que tu n’y fasses allusion…la seule avec des préjugés ici c’est toi…
Et oui la vie n’est pas facile tu sors de ta bulle c’est miraculeux…tout le monde a des problèmes avec son logement ou son achat alors ne te pose pas en vitime…
“Loyers défiants toute concurrence ?” Pas si sûr…
Le calcul du Supplément de Loyer de Solidarité a été revu en août 2008 et les augmentations ont été appliquées dès le 1er janvier 2009.
Pour ma part, je suis passée d’un loyer de 720 euros à 1150 euros ! Du jour au lendemain !
Je paie le même prix que si je louais dans le privé mais avec des services de HLM (il vaut mieux que tout marche dans votre appartement sinon vous allez attendre longtemps les réparations).
Bilan : oui, je vais quitter le HLM car l’environnement ne vaut pas le prix…
Alors faites attention aux conclusions hâtives !
Pour ma part je vis HLM depuis quelques années.
C’est vrai que les loyés sont modérés mais les logements sont trops souvent au sein des quartiers où il est difficile de vivre. Je m’explique j’habite ce que l’on appelle une entrée ouverte (pas de porte d’accès donc pas d’interphone) beaucoup de personnes “squattent” les parties communes de l’immeuble certaines pour discuter d’autres pour fumer de l’herbe entre autre…
Pour ma part je suis juste au bord de l’immeuble sur le pignon et j’ai très peu d’isolation. Pour être “bien” chez moi il faut que je porte trois pulls avec les chauffages à fond. Par contre ceux qui sont situés au centre de l’immeuble ont trop chaud chez eux (normal chauffé par leurs chauffages plus ceux des voisins des deux côtés, du bas, du haut). De plus les murs ont une épaisseur “papier peint” ( j’entends mon voisin quand il est au toilette pour vous dire…) c’est déprimant. A cause de cela j’ai eu des problèmes avec mes voisins pour troubles du voisinage parce que j’aime regarder la tv tard le soir et que mon voisin l’entend ( je précise que j’entends la sienne aussi…). Côté problème du logement cela fait trois ans que j’ai demandé à ce que l’on me change le linoleum mais j’attends toujours ! A certains endroits je suis sur le béton tant le lino est usé (cela fait 12 ans qu’ils l’ont posé).
C’est un logement peu cher mais le “coût” est ailleurs croyez moi !
L’existence des Stés. de HLM est régie par des statuts de types différents :
- 1- Les anciens OPAC qui sont entièrement contrôlés par une municipalité ou un Conseil Général; les élus y ont quasiment tout pouvoirs et les membres du Conseil d’ Administration qui ne sont pas élus ( dont les Associations de Consommateurs-Locataires qui y trouvent des contreparties… ) savent en être dépendants, en accepter les faveurs ( pour eux ou leurs amis ) et renvoyer l’ascenseur… Ils sont par ailleurs mal gérés par leurs services administratifs dont les personnels ont eux-mêmes été recrutés par copinage avec un élu ou un parti, celui majoritaire au Conseil Général ou à la municipalité; les travaux sont mal ou pas exécutes et coûtent très cher, ce qui se répercute sur le coût des charges, les entreprises qui les exécutent sont elles aussi soumise au système clientèliste, et doivent des contreparties pour l’attribution du contrat ….
Ils ne sont soumis qu’à des contrôles symboliques des Directions Départementales de l’ Equipement, t des Services du Logement des Préfectures et des services départementaux de la “Mission Interministérielle d’ Inspection du Logement Social” ( MIILOS ) dont les personnels leur montrent beaucoup de sympathies ….
Bien que soumis au Droit Privé Ils n’ont pas l’obligation de publier leur Bilan.
Ils sont souvent une “bande transporteuse d’électeurs” pour la collectivité qui les contrôle.
- 2 – Les Stés. Mixtes : constituées par une municipalité ou par un Conseil Général ( qui y sont majoritaires ) avec une Sté. privée; Leur Conseil d’ Administration est le reflet de la détention des parts et les élus le contrôlent. Leur fonctionnement est plus variable et certains de leurs “programmes” ( immeubles ) peuvent parfois être a peu près correctement gérés (selon les financements qu’ils ont obtenus pour lui, et l’usage qu’ils en font, unique ou pas … et les contrôles auxquels elles sont soumises pour cela.
Elles peuvent avoir accès aux mêmes financements que les OPAC et à la même bienveillance des organes de contrôle.
- 3 – Les Stés. privées : Capital privé les membres du Conseil d’ Administration sont théoriquement indépendants, mais doivent aussi parfois renvoyer l’ascenseur. Les loyers y sont généralement plus élevés mais les montants de charges plus justifiés, pour des travaux mieux et réellement exécutés.
C’est donc, en général, le manque de contrôle ( les organismes de contrôle étant souvent défaillants eux-mêmes ) qui permets la mauvaise gestion de la majorité des Stés. de HLM et les coûts souvent injustifiés, même si, au total, ils sont moins élevés que les logements privés.
Comment cela peut-il se produire alors qu’il y a tant de personnes modestes qui attendent un HLM ? Je ne comprends pas.
Un dégat des eaux a causé des dommages à mon appart mais ça fait 2 ans que j’attends les reparations.
J’ai demandé de coder l’immeuble la journée car j’ai rencontré quelqu’un qui pissait dans l’ascenseur et une autre fois une personne qui volait des trotinnettes dans l’immeuble. Ils s’en fouttent.
Je ne peux pas gueuler car j’ai obtenu cet apart grâce à des garanties d’une tierce personne, je n’ai pas assez de revenus et pas de garant pour louer à Paris (peut être un studio et encore).
Donc j’entretiens des relations aimables avec les gérants du syndic.
Ne croyez pas que dans le privé on a un meilleur service.
Je voudrais bien avoir un HLM à un loyer plus bas et faire le reparation moi même.
Mais je suis marié sans enfants, donc pas la peine de faire la demande.