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Et aussi
Commerciaux, chauffeurs de taxis, infirmiers à domicile… Pour tous ces professionnels, le permis de conduire est une condition sine qua non au maintien de leur activité. « Le dernier commercial de mon service qui ait perdu son permis de conduire a été renvoyé sur le champ » explique Jacques, vendeur itinérant de 41 ans. Et ceux qui échappent au renvoi n’échappent pas au chômage technique : « Pour des suspensions de permis temporaires, on nous fait comprendre qu’il faut poser des congés sans solde. Et on n’est évidemment pas payé. » se plaint Jacques, qui explique rouler très prudemment dans la peur de perdre son gagne-pain. Dans ce contexte, c’est clair : plus de permis, plus de travail.
C’est en réponse à ce type d’argumentaires pragmatiques que les juges accordaient parfois en toute légalité des permis dits ‘’blancs’’. Ce système permettait aux automobilistes en activité professionnelle de bénéficier d’un aménagement de leur suspension de permis. Ils continuaient ainsi à rouler, malgré leurs infractions et leurs sanctions. En 2003, une série de mesures en faveur de la sécurité routière a mis fin à ce mode de fonctionnement. Le but ? Faire baisser les chiffres de la criminalité en voiture. Les amendes ne sont, en effet, pas toujours dissuasives. Didier, notre commercial, en sait quelque chose. Il a récemment écopé de « 135 € pour un excès de vitesse, je n’avais pas vu le radar… » Grâce à une procédure arrangeante, il a tout de même pu conserver son permis, délesté seulement de 4 points.
Depuis, Jacques essaie de prendre garde à respecter les limitations. « Ce n’est pas tant par peur de l’accident, mais surtout parce que mon patron m’a dit qu’il ne paierait pas l’amende. Et qu’au prochain écart, je rejoindrais le rang des licenciés… » Mais la peur du gendarme ne devrait pas faire effet très longtemps. Une affaire judiciaire fait grand bruit en ce moment : le permis de conduire d’un chauffeur de taxi coupable de 11 infractions aurait du être suspendu en mars dernier. Mais le juge, sensible aux risque de perte de revenus, a décidé de passer outre la loi de 2003 et de rétablir un « permis blanc » pour lui. Créant une jurisprudence. Désormais, la carte « Je vais perdre mon emploi » sera considérée comme juridiquement recevable.
Patrick Yllouz, l’avocat de l’association ‘’40 millions d’automobilistes’’ précisait hier à Auto Moto que le principe n’est pas de restituer le permis à tous les conducteurs qui en ont été privés, mais ” de le restituer aux personnes qui ont commis de petits excès de vitesse. Ils n’ont pas commis d’infraction grave et répété.’” Si on en croit les propos des associations, le permis de conduire serait une « liberté fondamentale ». Pour Séverine, avocate spécialiste du droit du travail, la perte du papier rose est souvent invoquée dans les cas de licenciements. « De surcroît en période de crise, les juges sont très attentifs à ce type de requêtes » La sécurité de l’emploi primerait donc sur la sécurité routière !
L’année dernière, la justice a retiré plus de 6000 permis de conduire. Le Ministère des Transports a enregistré une baisse de 7% des tués sur la route, mais 4.275 personnes ont tout de même trouvé la mort dans un accident de voiture l’année dernière en France. Soit presque 12 personnes par jour.
Marlène Schiappa
Pour aller plus loin






















Je crains de ne pas avoir parcouru la totalité des remarques des précédents contributeurs, et je les prie de m’en excuser. A ma décharge, après en avoir lu une vingtaine, je me suis aperçu que peu apporteraient les éléments que je compte évoquer. PAr ailleurs, une recherche sur la page des mots “arrêt” ou “Conseil d’Etat”, voir “Conseil” ne donnait que peu de réponses exploitables.
Dès lors, je réagirais principalement à l’article objet de la discussion, et quant au rétablissement d’un “permis blanc” à l’encontre de la Loi.
Ces propos ne corresponde en rien semble-t-il avec les termes de l’affaire qui leur servent de support. Je crois en effet, au vu de la similitude des faits évoqués (chauffeur de taxi, 11 infractions) pouvoir considérer que l’affaire en cause est une décision du Conseil d’Etat du 13 mars 2009, suspendant un retrait de permis de conduire. La procédure suivie est un référé-suspension qui permet de suspendre, et non d’annuler, une décision admionistrative (en l’occurence le retrait de permis, sous deux conditions : un doute sérieux quant à la légalité de la décision, et une raison d’urgence.
En l’occurence, le doute tenait au fait que le ministère de l’intérieur était dans l’incapacité de justifiezr de la réalité des 11 infractions.
L’urgence tenait au fait que, pour un professionnel de la route, cette suspension équivalait à le priver de moyens d’existence.
Mais l’un ne va pas sans l’autre. Si les infractions avaient été établies, la qualité de professionnel de la route n’aurait pu influencer le jugement, car la légalité de la décision n’aurait pas pû être mise en doute.
Et cette décision garde un caractère provisoire.
Bref, aucun rétablissement du permis blanc, mais un souci du juge de ne pas pénaliser un citoyen dès lors que la sanction dont il fait l’objet est susceptible d’être injustifiée. La
Sachant notamment que la question du “permis blanc” concerne les juridictions judiciaires, et que cette affaire concerne la juridiction administrative, mais c’est un autre débat.
Il appartient bien entendu à chacun de se prononcer sur de tels sujets, mais il peut être préférable de ne pas surréagir face à une information quant à laquelle on peut ne pas posséder toutes les clefs.
Cordialement,
pourquoi vouloir mettre dans des voitures des bloqueurs de ce-ci et de cela ils sont déja équipé de plein de chose pratique et intelligente.
moi je pense que ceux qui tue des gens avec leur voiture il faut les envoyer au bagne à vie tous ces gens qui conduisent comme des fous qu’il faut leur mettre un harné dans la bouche comme des chevaux pour les calmer un peu
mais par contre leur enlever les oeillères qu’ils ont d’office et qu’ils ne voient plus personne que leur voiture et leur nombril. la politesse
s’il y a moins de tués sur les routes, c’est pas a cause des points de permis, mais grâce aux recherches des constructeurs, et aussi grâce aux autorités qui ont pris conscience qu’il y a beaucoup d’améliorations à faire sur les routes pour les rendre moins dangereuses, tout n’est pas encore fait, et est loin de l’être, mais le peu qui a été fait a déjà sauvé des vies. Et vous croyez qu’en mettant la pression sur les chauffeurs, ça améliore la sécurité, ou c’est le contraire, vous êtes vous déjà mis à la place d’un pro toute une journée avec la peur qu’il a de recevoir une amende du double de ce qu’il va gagner sur sa journée et perdre les points sur son permis qui risque de lui faire perdre son travail, vous pensez sincèrement que c’est la façon le plus sereine et sure de rouler en voiture, on ne fait pas ce genre de statistique, combien d’accidents son provoqués chaque année à cause des radars et à cause de la peur de faire quelques chose de répréhensible. Et puis roulez à 55 là où la limite est 50 est ce grave? est ce que çà mérite de perdre son emploi??? est que si l’on fait ce genre d’infraction on est un délinquant? Je pense que c’est une insulte. Et ceux qui se permettent ce genre d’insultes, n’ont surement jamais conduit et ne savent surement pas conduire, alors qu’ils se taisent, et encore une fois bravo à de tels juges qui comprennent ce qu’est la vraie vie de tous les jours, et ne suivent pas bêtement quelques rêves d’illuminés.
Pourquoi dans ce cas, ne limitons pas la vitesse à 10 k/heure en ville, 20 sur les nationales et 30 sur les autoroutes il y aurait encore moins de mort n’est ce pas?
la securité routiere n’est qu un racket legal de l’etat
amende,rachat de points,ect l automoiliste vache a lait perpetuelle…
les ligues de vertues qui sonnent dans les medias ne sont elles pas des propagandistes deguisés de l etat roi?
et pourquoi ne pas plutot securiser le reseau routier totalement inadapté au traffic actuel?parceque ca coute….
pourquoi ne pas mettre tous les poids lourds qui ne font que transiter en france
sur des trains?adieu la tipp sur les pleins des camions(1000l/plein)
si la vitesse est le probleme :
_installer des puces elctroniques dans les vehicules qui detectent le panneau d aglomeration ou entrée d autoroute et ainsi
sur route bloqué 90
en ville bloqué 50
sur autoroute bloqué 130
fini les radars,les jumelles ect
tres simple avec la technologie actuelle,peu couteux….
seulement voila ,finies les recettes astonomiques des amendes…
et si l on veut parler d’egalité un pro de la route qui fait plus de 100 000kms/an
devrait avoir un permis à 80 points
12point pour 15 000kms annuel moyen faites le calcul
alors continuez à emmerder les gens qui travaillent encore et qui payera les retraites et impots pour nourrir tous ces pseudos redresseurs de tord qui eux ont des chauffeurs ou font 10 000 kms/an ?
je pense que les gens ont assez d emmerdement sans que l’etat continue perpetuellement à les harceler comme c est le cas aujourd’hui.
quand aux statistiques,comme tous chiffres on leur fait dire ce que l on veut et de lplus c est l’etat lui meme qui les donne alors…………….!!
pour diminuer le nbre de mort il suffit de changer la facon de compter…
les francais sont il assez stupide pour avaler n’importe quoi?
DE GAULLE avait raison nous sommes des vaux …..ils ne voient meme pas quand on les ammene à l’abatoir.
l’etat aurait tort de se priver
et c est vrai pour tout
le prix des carburant lol
baril à 148 dollars essence à 1.5€
baril à 60 dolars essence à 1.3€
cherchez l erreur
mettez 20€ d essence = 16€ pour l’etat!!!!! ca c est de la marge !!!
allez bonne chance à tous
Le problème est simple : trop de gens continuent de rouler trop vite.
Non à ce penchant infantile pour la vitesse et l’ignorance des conséquences. Je m’en fou de vos arguments sur l’argent etc. L’essentiel c’est qu’on ralentit – à tout prix.
Il est grand temps de……grandir.
Chaque année,des centaines de milliers de citoyens français décèdent de cause autre que la viellesse…La route et ses 5000 tués sont un petit pourcentage de la mort légale quotidienne permise, autorisée,organisée.
Ainsi la moralisation en matière de “chaussées”est chose déplacée.Mais que dire au chagrin de qui a vu son enfant tué dans un accident?Faut-il empêcher le monde de tourner et faire marcher la planète a la vitesse des viellards qu’on laisse conduire lentement et dangerusement!!!Que dire des milles points dangereux en soi de nos routes,lieux sans visibilités ETC…il existe dans chaque départements 1,10 points criminogènes au plan urbanique.Qui se soucie de les reperterier et d’y mettre fin!la France strangulée,étranglée et tremblante ne sera pas une france du futur car on n’est pas gagnant en transformant le citoyen en larve.
Les cas patents d’alcoolisme et d’excès de vitesse sont reprehensibles…Détruire par contre le futur de milliers de travailleurs indépendants ou non et de leurs familles en leur ôtant le moyen de travailler est une belle revanche pour ceux qui crient “mort aux criminels de la route”…Bravo Madame qui avez souffert un décès…vous faites souffrir à votre tour.Un mot enfin pour une autre catégorie de morts bien plus nombreux encores…ceux à qui on ôte tout futur,leur dignité;ceux que l’on dépouille ou que l’on vole…et ceux qui en tomberont malade jusqu’à en mourir.
Enfin le degré Zéro mort est belle illusion.Que l’on commence par limiter la vitesse des véhicules!!!et il n’y aura pas d’excès de vitesse.Et que les autos soient munies d’ethyl- empecheurs de démarrage…Nous pourrons ensuites nnous attaquer aux nombreuses autres causes de mortalité routière et secouer un peu les inactifs qui décident l’implantation de signalisation a l’ordinateur depuis un bureau et ce sans enquête de terrain!!!50millions de véhicules qui se croisent… c’est probablement un peu dangereux non?Je vous en prie ,finissez en avec tous ces pretextes et cherchons les fautes là où elles sont et cessons de voir des assassins partout…Hitler aurait-il gagné son Pari?de faire des hommes tous des délateurs l’un de l’autre…Et puis,les vrais assassins,je ne vous souhaitent pas de les rencontrer…ce jour là ,le petit automobiliste redeviendra un ange
Vous avez le point de vue d’un dilettante.
E
Je pense personnellement que les gens qui travaillent chaque jour en parcourant de gros kilometrages ont :
- plus d’experience que le conducteur moyen et donc sont moins sujets a commetre des erreurs grossieres.
-mais etant donne le kilometrage qu’ils parcourent ils on quand meme plus de chances de commettre des erreurs moins graves meme si celles-ci sont illegales .
Je crois qu’en moyenne les automobilistes font environ 15 000 kms/an , ceux dont le metier exige de constants deplacements frisent ou depassent souvent les 45 000 kms , il serait donc normal de leur attibuer plus de points en fonction de leur kilometrage mais sans toutefois exagerer ne pas faire le calcul 45000 divise par 15000 egal 3 fois plus de points , je crois que doubler les points serait juste , a condition egalement de doubler le tarif des amendes pour eviter les abus aux calculateurs .
Pour ceux qui se demandent quel metier je fais , je suis transporteur routier au Canada et je parcours en moyenne 25 a 30000 kms par mois ,( l’annee derniere 330000 kms)avec en general 1 a 2 exces de vitesse par an ce qui contenu du kilometrage effectue demontre une certaine attention au volant et un respect acceptable des lois .
je trouve sa choquant qu’on accorde un permis blanc au proffessionel de la route et encore sa doit etre a la tete du client je pense.
je parle en connaissance de cause je suis chauffeur livreur maintenant mais quelque mois en arriere j’ai eu la perte de tout mes point donc la perte temporaire du permis et personne n’a rien voulus savoir .
j’ai etait franc avec mon employeur il ne ma pas licencier ni mis en conger mais simplement changer mon contrat.
mais le permis a blanc ne sert a rien je ne m’en cache pas j’ai continuer a conduire dans le priver quand j’avait plus de permis
l’etat francais sorte des statistique mais c’est grace au modernisme qu’il y a sur les voiture l’etat francais lui sais juste piquer le frique des pauvre en flashant a tout vas
Le pire est que la plupart de ces associations,qui sont sans doute de bonne foi dans leurs intentions ,sont généralement constituées d’abord et avant tout de personnes qui conduisent peu ou pas du tout! Et qui en plus se permettent de dénigrer les vrais professionnels qui ne sont quasiment jamais représentés dans les débats télévisés ou autres “etats généraux” alors qu’ils auraient tant à dire et à montrer. En fait pour paraphraser une certaine publicité, la route c’est ceux qui en font le moins qui en parlent le plus!
Premier amalgame: l’expression “delinquants de la route” utilisée à tout bout de champ.. En droit, délinquant désigne le coupable d’un délit. Or l’immense majorité des points et des permis retirés concerne des excès de vitesse de moins de 10 ou 20 km/h ou l’utilisation du téléphone, ce qui ne correspond pas à cette définition.
Deuxième amalgame: les professionnels sont décrits comme des irresponsables, fous du volant quand ce ne sont pas des alcooliques patentés… J’ai personnellement plus de deux millions de kilomètres derrière moi , je ne prends le volant qu’après avoir bu de l’eau ou du coca (et encore, du light), je n’ai jamais été impliqué dans un accident corporel et ai mes 12 points. Qui dit mieux dans les différentes ligues ou associations de croisés de la répression?
Mais désormais , et contrairement à ce que ces gens essaient de faire croire, c’est tout un chacun qui peut à tout moment se faire verbaliser pour un léger dépassement. Quand ,à certains endroits, 100% des conducteurs roulent un peu au-dessus de ce qui est autorisé cela signifie-t-il qu’il y a 100% d’irresponsables ou que peut-être ,eventuellement certaines limitations sont inédequates? Le problème est qu’on limite et que l’on sanctionne de la même manière des choses très différentes: 90 pour une belle quatre-voie sans terre-plein central mais idem pour une départementale etroite et sinueuse… Une limitation justifiée à certaines heures de pointe peut devenir stupide par trafic quasi nul… Mais devinez quand et où on va trouver un radar mobile bien caché?
Il faut admettre qu’il y a eu une amélioration dans le choix des emplacements des radars fixes récents par rapport à la première génération. On les trouve plutôt avant des carrefours dangereux, des passages à niveau, dans ce cas pourquoi pas? Bien que la vraie solution réside plutot dans le réaménagement de ces endroits à risque mais cela coute cher (alors qu’un radar rapporte..) . Mais les mobiles alors là, c’est un vrai festival de pièges à c…. Je serais souvent curieux de voir d’ailleurs les membres des forces de l’ordre au volant de leurs véhicules à ces dits endroits… En fait, non, je sais déjà, il suffit de voir le nombre de fois où je me suis fait dépasser par des véhicules de gendarmerie sans sirène ni gyrophare mais clairement en excès de vitesse, rarement de gros excès mais généralement de 10 à 20 km/h, c’est-à-dire de cette fameuse tolérance dont on aimerait enfin béneficier . Pourquoi est-elle indispensable? Parce que justement on ne conduit pas toujours les yeux rivés au compteur, que l’on peut avoir besoin de dépasser (j’ai failli perdre un point la semaine dernière en doublant une camionnette qui roulait à 75 dans une belle ligne droite ). Et inversement je peux egalement montrer à tous ces gens des dizaines d’endroits où la limitation est aussi…trop élevée!. Car oui , il y en a beaucoup, surtout sur le réseau secondaire. Au bout du compte, le seul qui puisse réellement déterminer quelle est la “bonne vitesse” par rapport aux circonstances réelles, c’est le conducteur! Mais que fait-on pour lui apprendre à conduire son véhicule et à anticiper les pièges de la route? Qui apprend aux automobilistes à tourner convenablement son volant, à savoir freiner ou aborder un virage? Pourquoi des epreuves de maitrise au permis moto et pas au permis voiture ? Il y a quelques techniques simples qui peuvent permettre de se sortir d’un mauvais pas.(c’est l’ancien rallyman, celui qui s’est payé plusieurs stages complémentaires de conduite qui parle)
Pour en revenir aux professionnels , qui statistiquement ont à peu près deux fois moins d’accident pat kilomètre parcouru que la moyenne des conducteurs, faites un test: prenez une autoroute en semaine au milieu de l’après-midi quand justement ce sont surtout les pros et la même autoroute durant le week-end: vous vous apercevrez vite de la différence. Dans le premier cas on a une utilisation plus intelligente des clignotants, peu de véhicules-ventouses de la file du milieu ou de gauche, etc…
Et oui nous avons besoin de notre permis pour vivre et faire vivre nos familles, pour nous le chomage n’est pas un simple concept abstrait! Nous passons devant beaucoup plus de radars que tous ceux qui roulent peu et pensent être de bons conducteurs et qui tombent de haut quand ils se font flashés pour 2 ou 3 km/h de trop, c’est aussi pour cela que le système est injuste. Et ce que l’on ne dit quasiment jamais c’est que les controles de vitesse ne sont pas fiables à 100 %. Il y a dix ans j’ai ainsi été verbalisé à la place d’un autre véhicule, je n’ai jamais pu le prouver alors que c’est la stricte vérité!
Et que dire du ration controles de vitesse/ controles d’alcoolémie? Je passe certains jours devant 10 radars, alors qu’on ne m’a pas demandé de souffler dans un ballon depuis près de 20 ans? Est-ce normal?
Et pourquoi ne pas réfléchir à une légère evolution des limitations qui sont les mêmes depuis 30 ans? Rappelez-vous ce qu’etaient les véhicules et le réseau routier de l’epoque, il y a quand même eu des progrès non? Une première evolution serait peut-être de graduer non plus de 20 en 20 km/h mais de 10 en 10, les zones limitées à 60 ou 80 ont quasiment disparu , pourquoi?
Et pourquoi ne pas imiter les anglais pour leurs carrefours: un signal clair de priorité systématique, comme ça plus de conducteur refusant une priorité à droite à un autre venant d’une route secondaire en croyant être prioritaire….
Voyez que les pros ont des choses à dire et à proposer, alors plutot que de leur taper dessus sans arrêt, si on les consultait un peu?
Je viens de changer, après 12 ans d’utilisation, la voiture de ma femme. Je cherchais, comme pour la mienne, une voiture automatique avec un régulateur de vitesse et pour cela j’ai dû acheter japonais, une Mazda 6, car je n’ai rien trouvé d’abordable en voiture moyenne française.
Que l’on généralise en France, comme partout dans le monde, les voitures automatiques avec régulateur de vitesse et ce sera déjà une très bonne chose. Lle maintien à une vitesse de 50km/h ne posera plus aucun problème (dans les basses vitesses il est difficile de regarder à la fois son compteur tout en étant attentif à son environnement).
Il serait également temps de revoir les limitations abusives et non fondées que l’on trouve sur les routes .
Enfin, cerise sur le gâteau, il faudrait quitter ce moyen-âge qui consiste à faire payer l’usage des routes, les autoroutes devraient être, comme aux USA et Australie entre autres, gratuites.
Ah oui, la police n’est jamais là quand on a besoin d’elle, “elle a d’autres choses à faire”, même si je ne l’incrimine pas dans l’ensemble, quand à la justice, elle s’acoquine souvent avec des infréquentables telle une ancienne juge avec un homme politique écologique qui écrivit jadis qu’il prenait du plaisir à voir des enfants ouvrir sa braguette : provocation ou révélation d’un penchant pervers et dérivant ? l’un ou l’autre sont condamnables et pourtant aujourd’hui ces 2 “personnes” sont députés européens.
Juste lamentable mais comme d’hab’ en France, pays des délinquants de la route & co et des criminels…
Bonne route et veillez à respecter autrui car autrui c’est aussi vous !!
Les radars sont une bonne chose, mais les limitiations ne sont pas toujours adaptees aux routes.
Mais comme la plupart des gens n’arrivent toujours pas a comprendre qu’une regle est faite pour etre respectee, on a des raleurs partout qui crie au scandale pour tout.
Et alors quand je vois ce systeme de permis blanc, mais ou va-t-on?? Une procedure clairement en contradiction avec la loi!!
SI TOUT LE MONDE RESPECTAIT LA LOI, LES RADARS DISPARAITRAIENT, et oui, il ne serait plus rentables pour l’etat! C’est comme les preventions anti-tabac de maintenant, avnt il s’en mettait plein la poche jusqu’a l’arrivee des cancers en pagaille (pas bon pour la secu)!
celui qui n’a pas vu la radar ?: il y aurait eu un enfant c’était tout comme……….on doit tt voir
en conduisant
arrêtez de les infantiliser, comme dans le métro, ils ns prennent pour des brêles
on fait des conneries : on assume comme un grand et si on est raisonnable on ne recommence plus même pour sa propre sécurité : moralité : pas d’accord sur le permis blanc je crois que c’est clair